Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Mets Pâtisserie
Forme juridique : SARL
Capital social : 2 000€
Adresse du siège social : 28 Route de Montaillon 79370 AIGONDIGNE
Immatriculation : 94316005100018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59943160051
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@metspatisserie.fr
Téléphone : 06 32 63 45 09
Formulaire de contact : Lien vers le formulaire de contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : [Nom du responsable]
Email : [Email du directeur de la publication]
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de [Nom de l’entreprise].
6. Données Personnelles
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse email de contact].
Date de dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des mentions légales]